Après le document des enfants soignés de la teigne, voici un autre acte qui ne concerne pas, à première vue, la famille Paret. Les protagonistes sont François Plasson, et sa mère. Il n'y a pas de liens familiaux entre les Plasson et les Paret. A Maclas, un moulin Plasson est situé pas très loin du moulin Paret de Limonne, il pourrait donc s' agir de proches voisins.

Encore une histoire de terriers et d'arrérages! Cette fois, les opposants sont la famille Plasson et le chapitre de St Chamond.

Un chapitre est une assemblée de religieux attaché à une église. Il s'agit probablement d'une congrégation de religieux basée à St Chamond, cette ville n'étant qu'à une trentaine de km de Maclas.

Les chanoines s' adressent à Antoinette Guilhon, Veuve Plasson, pour le paiement d' arrérages de rentes, et inscription au terrier, nous avons déjà vu des affaires semblables dans les archives. Mais d'après Antoinette cette requête ne la concerne pas, l' assignation devrait être adressée à son fils, puisqu'elle n'est plus héritière de son mari, ni usufruitière, son fils étant âgé de 38 ans.

Au décès de son mari, en 1765, elle avait l' usufruit des biens, son fils François était alors mineur. Mais depuis 1773 François est majeur. Malgré tout, le chapitre de St Chamond persiste dans ses poursuites contre elle.

La conclusion de cet acte est formelle « concluons que le chapitre est sans action »

Cet acte n'est ni signé, ni daté, mais un rapide calcul permet de le dater : François a eu 25 ans en 1773, il en a 38, l'acte a été rédigé en 1786. Pour la signature, c'est moins évident.

Cet acte est à rapprocher d'une quittance du 17 février 1785 (déjà traitée dans l'article « impôts et taxes »). François et Etienne payaient ensemble le commissaire à terrier pour le chapitre de St Chamond, ce qui expliquerait la présence de l' acte précédent dans les papiers Paret. Revoici la copie de la quittance :

Une quittance du 13 avril 1788 conforte cette hypothèse

J'ai recu du fils d'etienne paret la somme

de vingt quatre livres a compte des honoraires

qui me sont dus pour l'affaire des habitants

de Limonne contre le chapitre de St Chamond

ce treizieme avril mil sept cent quatre vingt

huit j martin

Paret, Plasson et d'autres habitants de Limonne sont impliqués dans cette affaire, qui rappelle celle des abbesses de Ste Claire. La rente foncière constitue l'essentiel des ressources du clergé. Mais, forcément impopulaire, son paiement n'est pas automatique, et, si elle n'enrichit pas les gens d'église comme ils le souhaiteraient, elle fait le bonheur des juges et des commissaires à terriers. Dans cet acte, Martin va encaisser 24 livres pour une prestation, dont, c' est bien dommage, il n'indique pas la nature.

C' est le 1er acte dans lequel apparaît Etienne fils. Il a alors 29 ans, n'est toujours pas marié. Nous allons prochainement faire plus ample connaissance avec lui.

3 juillet 1794

Au clergé vient s'ajouter la requête de demoiselle Catherine Desguillaume, Vve Valoud, héritière de feu Ambroise Valoud fermier des rentes et droits seigneuriaux du maréchal prime de Soubize, baron de Serrières. Elle aussi voudrait que les habitants de Limonne soient condamnés à lui payer des arrérages. Sont assignés  François François, Etienne Paret, Jean François Duroure, François Plasson, André Dervieux, Etienne Révoulon, Claude Boucher, Jean Cellard et François Tranchand, tous habitants du lieu de Limonne et Jean Mousset du lieu de la Brunerie. Au recensement de 1841, 13 familles sont répertoriées à Limonne, on voit donc que la majorité du hameau est incriminée par la demoiselle Desguillaume. Etienne est mis en cause pour une terre de bruyère.

Le notaire est maitre Lajard, de Serrière, et l'acte est signé Bellon.

4 ans, plus tard, le 19 novembre 1798 :

J'ai reçu du citoyen E. Paret la somme de 10

francs en reste des frais de la portion le concernant

du procès de la commune de Limonne contre le

ci devant prince de Soubise, l'abbaye de Ste Claire

d' Annonay, le chapitre de St Chamond dont

quitte sans préjudice de ce qui me reste du de la part des

autres communiers, dont quitte ce 29 Brumaire

an sept. Monier

Pour rappel, la première plainte des abbesses de Ste Claire remonte à l'année 1767...

Quel a été le rôle de Monier dans tous ces procès ? Retenons que les habitants sont unis , puisqu'il est question du procès de la commune de Limonne.

16 aout 1796

J'ai reçu d' Etienne Paret de Limonne

pour l'emprunt forcé les sommes de quatre cent

noinente cinq livres livres en monnaie et celle de

trois cent quarante quatre livres pour les froncières

de l'an quatre toujours en monnaie à Maclas

le 29 thermidor de l'an 4. Chana percepteur

de l'an 3

Petit rappel historique : La 1ère république a mis en place le Directoire en 1795. Le pouvoir législatif est exercé par le Conseil des anciens et le conseil des Cinq-Cents. Il nomme un directoire, composé de cinq membres, qui détient le pouvoir exécutif.

La période est agitée, intérieurement, avec des complots royalistes, jacobins, des tentatives de coups d'état, la crise économique. A l'extérieur, Bonaparte est en pleine campagne d'Italie.

Dans ces conditions, la jeune république a besoin de fonds, et elle lance l'emprunt forcé qui s'applique au quart le plus aisé de la population. 16 tranches sont définies dans ce quart, selon les revenus estimés, avec, pour chacune, le montant de l'emprunt . Les classes 1 à 15 payent de 50 à 1200 livres. Etienne, avec un emprunt de 500 livres est dans la classe 8, c'est certainement un citoyen relativement aisé.

La classe 16 regroupe les plus riches, et peut être taxée jusqu'à 6000 livres.

Le paiement se fait en numéraire métallique, en matière d'or ou d'argent, en grains, et en assignats, pour le centième de leur valeur nominale. En quelques années, l' assignat a perdu toute sa valeur, comme l'illustrent les graphiques suivants :

Le remboursement se fera en 10 annuités, sur présentation de coupons remis lors du paiement de l'emprunt, si c'est possible, ou dans les 3 mois. Aucun coupon n'a été retrouvé dans les archives, on peut espérer pour Etienne que son emprunt a été remboursé.

Image d'un coupon, trouvée sur internet

Les administrations départementales sont chargées d'établir la liste des citoyens qui seront portés sur les rôles de l'emprunt forcé : « ce quart doit être pris approximativement ». Pour évaluer « promptement » la classe du citoyen, il convient de tenir compte de la contribution mobilière, des propriétés froncières, de la manière de vivre, de la réputation. L' administration départementale se fera aider au préalable par les autorités communales. Il faut aller vite : « cette opération préliminaire devra être consommée en 3 ou 4 jours au plus ». Plusieurs fois, le législateur insiste sur la promptitude d'exécution , l'argent doit rentrer aux plus vite dans les caisses vides de l'état. Une constance !

Le lien suivant http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k6334244v/f5.image envoie sur le texte original rédigé par le conseil des anciens, dont voici la 1ère page :

Tout comme son père Floris, Etienne a conservé des quittances, témoignages des nombreux impôts payés par le peuple.

Cette quittance, signée Choron, collecteur, est datée du 24 juillet 1780. Etienne a du débourser 16 livres et 8 sols pour « impotion du au rolle de Maclas ».

«Trésor Langue Française » donne la définition suivante: Le rôle est un répertoire établi par l'administration et contenant la liste des contribuables assujettis au paiement d'un impôt direct ainsi que l'indication de la somme due par chacun d'eux.

Par contre, le mot impotion n'est pas répertorié. Par déduction, imposition devrait convenir.

Le collecteur est chargé d' encaisser l'impôt.

Mais Choron n'est pas le seul à collecter des impôts :

La signature n'est pas vraiment lisible, peut être Mennaud. Le 4 février 1784, Etienne a du sacrifier une poule pour des arrerages dus à la ferme du roi.

Revoici les terriers !

Le 17 fevrier 1785, le greffier Louis Deperte a reçu 9 livres, paiement de l'expertise de Louis Deperte, commissaire à terriers. Les commissaires à terriers sont des experts en droit féodal et des géomètres. Cette somme est versée avec Plasson, un voisin.

Le 21 avril 1786, une quittance de peut-être Coucharny (signature pas très lisible) donne des précisions sur les 44 livres et 15 sols payées par Etienne : ce sont la taille et le vingtième, deux impôts directs. Alors que la taille est un impôt ancien, le vingtième a été créé en 1750, pour éponger la dette colossale de l'état.

C'est la 1ère quittance signée Bourrette, en date du 21 octobre 1786. Dans des actes ultérieurs, Bourrette ajoute à sa signature juge de paix ou notaire. Bourrette succède à Chomel, et il a été payé pour le testament déposé par Etienne. Mais, rassurez vous, Etienne a encore quelques belles années à vivre, puisqu'il meurt en 1796.

Le 1er février 1787, nouvelle quittance signée Choron. L' impôt s'élève à 36 livres, soit une sévère augmentation par rapport à 1780. Augmentation des impôts ? Dévaluation de la livre ? Enrichissement d' Etienne ? Autre cause ? La réponse n'est pas dans les documents...

Quittance de Courbon du 28 février 1787 «  à compte pour pour 2 années échues à la Toussaint »

Le 4 aout 1793, par cet acte notarié, Pierre Paquet reconnaît avoir reçu d'Etienne Paret, son beau frère, 552 livres pour la dot de sa femme Marguerite Paret. Témoins : Jean Baptiste Boucharny, Jean Baptiste Cellard. Signé Bourrette, notaire public. Maclas

28 germinal an IV, la révolution est passée par là, et le calendrier républicain est censé remplacer définitivement le calendrier grégorien. Une difficulté supplémentaire pour les futurs généalogistes... Le 17 avril 1796, donc, une quittance est adressée au « citoyen » , autre nouveauté républicaine, Etienne Paret . Il n'est plus question de rente, traite ou autre vingtieme, mais de contribution fronciere. La somme est astronomique, par rapport aux montants habituels : plus de 2900 livres ! Et, autre innovation, l'apparition du percepteur . Le percepteur de Maclas est Chana, et nous aurons l'occasion de revoir son nom dans les années à venir.

Mais cette année 1796 est la dernière que nous passons avec Etienne, puisqu' il rend son dernier souffle le 7 décembre 1796, à l' âge de 64 ans. Sa femme, Jeanne Marie, 58 ans, lui survivra une dizaine d'années. Ils ont eu 9 enfants, dont 5 sont morts en bas âge. 

Cette année, l'ainé, Etienne, a 37 ans ; il a épousé l'année précedente Louise Paquet. Sa sœur Marguerite, 32 ans, est mariée avec Pierre Paquet. L' acte de décès de Feury, le frère né en 1773, n' a pas encore été trouvé dans les registres, mais il est mort avant 1806 (il ne fait pas partie des héritiers de sa mère). Quand à la plus jeune, Jeanne Marie, elle est décédée quelques jours avant son père, agée de 19 ans seulement. 

Toutefois, nous allons rester encore un peu avec Etienne, car il reste quelques actes originaux qui méritent une attention particulière.

Ce billet, du 30 juillet 1778, rédigé d'une écriture élégante, demeure une énigme. Que fait-il au milieu des papiers Paret ?

Je ne vais pas vous parler de l' Hôtel Dieu,  mon frère a  rédigé un article très intéressant à ce sujet, à propos de Jeanne Marie, une ascendante directe, fille illégitime et abandonnée :

http://bonneton.eklablog.com/l-ascension-de-jeanne-marie-silvestre-a61585091

Parité oblige, je compléterais cet article en vous donnant le nom de code des garçons abandonnés à l' Hôtel Dieu :

« Petit garçon» signifie abandonné et illégitime, « Garçon de la Chana(l) » signifie orphelin et, enfin, « petit passant » concerne les abandonnés légitimes, c'est-à-dire nés dans le mariage.

Mais ceci ne nous éclaire pas sur la présence de ce billet au milieu des quittances, procès, testaments, et autres contrats de mariage.

A ma connaissance, les Paret ne sont pas parents avec des Celard ou des Rivoire. Le seul lien est un Jean Baptiste Celard, témoin d'un acte passé en 1793.

Mais peut être un lecteur perspicace trouvera le « chainon manquant ».

Décidément, les hommes et les femmes d' église causaient bien des tourments à nos ascendants.

Après les chevaliers de la commanderie de St Jean, ce sont les sœurs de l'abbaye royale de Sainte Claire d' Annonay qui viennent les importuner.

Les clarisses s'installent à Annonay au XIII ème siècle. Le couvent, la chapelle sont plusieurs fois détruits, reconstruits. Le couvent est définitivement démoli en 1912.

L'ordre des Pauvres dames, fondé par Sainte Claire, disciple de St François d'Assise, avait une règle très stricte : moniales cloitrées, pas de propriétés privées ou collectives. Mais,  à l'époque qui nous  intéresse,  certaines clarisses  ont  adopté une règle adoucie,  et les sœurs  pouvaient  posséder des biens et toucher des revenus, revenus que Soeur Thérèse de Belmet, abbesse d' Annonay, entend bien encaisser.

9 juin 1767

Après quelques pages en latin francisé, Antoine Fraisse, notaire royal, rédige l'acte en français. A la demande de Soeur Thérèse de Belmet, Etienne Paret est assigné à paraître dans les 8 jours par devant les magistrats et officiers du bailliage de Bourg Argental « aux fins de se voir condamner à passer nouvelle reconnaissance en faveur de ladite dame abbesse ». Le conflit vient de terres inscrites au terrier renaudy, le 21 fevrier1489. Les terriers sont des recueils d'actes, ou reconnaissances, passés par des « tenanciers » auprès d' un seigneur, ou dans le cas qui nous intéresse, d'une abbesse. Le tenancier s'engage à verser une rente en échange de l'exploitation d'un terrain dont il est possesseur à titre précaire. L'acte est enregistré chez un notaire, et la reconnaissance implique l' identification précise de la parcelle : nature, superficie, limites. Cette coutume était extrêmement impopulaire auprès des exploitants des terres, qui, visiblement, n'étaient pas particulièrement ponctuels dans le versement de la rente. Ainsi, les Paret ont un arriéré de plus de 28 ans. Soeur Thérèse intervient et entend reprendre la situation en mains. Elle exige une nouvelle reconnaissance des terres, avec inscription au terrier de l' abbaye, aux frais d'Etienne . Il s'agit de pré et de vigne, d'une superficie de 6 bicherées, la bicherée étant la surface que l'on peut ensemencer avec un bichet de graines. Les terres sont délimitées en nommant les parcelles voisines, les ruisseaux, les chemins.

Elle exige également qu' Etienne soit condamné à verser 31 livres, 5 sols (sous) et 2 deniers pour 28 ans d' arrérages, plus les intérêts de retard. Il est question aussi de réévaluer la rente. Prudente, l'abbesse se réserve le droit de prendre de nouvelles conclusions, et il est hautement probable que d'autres habitants de Limonne puissent bientôt être victimes de sa persévérance.

Quelques mois plus tard, le 4 mars 1768, Etienne riposte.

Après un résumé des griefs de l'abbesse, le « deffendeur » repond que la copie de l'acte du 21 fevrier 1489 n'est pas « revetu de la formalité du sceau » , et qu'il « ne fournit pas une instruction suffisante ». Il demande donc que d'autres actes que le terrier renaudy lui soit remis dans un délai d'un mois, pour qu'il puisse organiser sa défense ou faire d'autres offres.

Un peu plus d'un an près, le 20 juin 1769, le jugement est rendu

Joseph Camille de Serres de Louis, chevalier marquis de Gras, seigneur de la Baume, bailli général du haut et bas Vivarais et Valentinois, rend son jugement : Etienne Paret, meunier, Claude Boucher, vigneron donataire de Jacques Jacquenel, Jean François, vigneron, François Tranchand, vigneron, tous habitants au lieu de Limonne sont condamnés solidairement à passer une nouvelle reconnaissance en faveur de l' abbesse, et à financer son inscription au terrier. Les nouvelles possessions de l'abbesse sont longuement décrites. En outre, les condamnés doivent payer les 29 années d'arrérage, ainsi que la rente réévaluée.

Comme le laissait entendre l'acte du 9 juin 1767, Etienne n'est plus le seul mis en cause, et des voisins de Limonne le rejoignent sur le bans des accusés.

Ce n'est plus le bailli de Saint Appolinaire qui gère cette épineuse affaire, mais celui d'Annonay.

Apparemment, l' application du jugement n' a pas été immédiate, puisque 9 ans après, un huissier prénommé Jean, mais dont le nom n'est pas lisible, immatriculé au bailliage d' Annonay, est obligé d'intervenir. L'abbesse est maintenant Marianne Laroche Deperrins, et elle s'adresse à Jean François Tavier Frachon, procureur au bailliage d'Annonay pour que la sentence soit exécutée. Dans le cas contraire, Etienne Paret, meunier, Claude Boucher, vigneron donataire de Jacques Jacquenel, Jean François, vigneron, François Tranchand, vigneron, verront leurs biens saisis. L'huissier précise que les condamnés ne peuvent pas ignorer la sentence et les conséquences à venir « je leur ai baille et laisse au chacun coppie de la sentence et de mon present exploit en leur portant. ». Cet exploit est daté du 9 juin 1778.

Le lendemain, le 10 juin 1778, une note est rédigée par Fourney

Monsieur Fraisse

J' engage les assignes a vous

aller trouver avec tous les

interesses pour reconnaître

conformement a la sentence

cy incluse, il est juste que

que les frais pour defense soient

payés mais je vous serais

obligé si vous vouliez bien

vous interesser pour les moderer

un peu et les rendre reverscibles

pour quelque chose sur tous

les tenanciers qui voudraient

en meme leur faire bien

division pour leur quotte part

de tenancier ou autrement

de communaute

je vous prie de m'excuser si

je ne vous ecrit qu'en note

et de ne pas moins recevoir

avec consideration votre

tres humble et obeissant

serviteur Fourney

maclas 10 juin 1778

Nous ne connaitrons pas la fin de l'histoire... Une décennie après, la révolution balaie les droits féodaux et clergicaux, et marque la fin des terriers , ancêtres du cadastre, mais ancêtres pas très fiables, sujets à caution et qui étaient  remis à jour après les successions. Des milliers de terriers ont été brulés dans les années 1789-1792. Le 2 novembre 1789, les biens du clergé sont nationalisés. Un bureau du cadastre est créé en 1791, il fermera en 1801. La loi du 15 septembre 1807 donne naissance au cadastre « napoléonien » .