• Cession de droits

    Le 15 septembre 1872, Etienne décède, à l'âge de 68 ans. Sa femme, Jeanne Guinot, lui survit 4 ans, et s'éteind à l'âge respectable pour l' époque de 81 ans.

    Ils ont eu 6 enfants, mais seuls 3 sont encore en vie :

    • Antoine Etienne, né en 1820, et reconnu par Etienne lors de son mariage avec Jeanne, le 23 septembre 1825. Marié avec Marie Rose Gaillard, il est cultivateur propriétaire à Maclas.

    • Etienne, né le 26 mars 1826, marié avec Fanny Barge.

    • Jean-Claude, né le 26 mai 1831, propriétaire au lieu -dit « Chez Paret », à Veranne.

    Leur seule fille, Marie Louise, appelée aussi Louise, est née en 1828, s' est mariée en 1854 avec Barthélémy Bourget, cultivateur propriétaire à Thoré, un lieu-dit de Maclas, et est décédée en 1865.

     

    Etienne et Fanny reprennent l'affaire familiale, et , comme leurs prédécesseurs dans le moulin, garderons de précieux documents qui nous permettent de marcher dans leurs traces.

    Cession de droits

    Le 1er document est daté du 18 novembre 1872, et concerne la succession d'Etienne père, décédé 2 mois avant. Il a été rédigé par Veyre, le notaire de la famille, à Maclas.

     

    Cession de droits

     

    Devant le notaire comparaissent Antoine Paret, Jean-Claude Paret, et leur beau frère Barthélémy Bourget, agissant au nom de ses trois enfants mineurs. Ils vont signer un acte de cession de leurs droits à l'héritage de leur père ou beau père, en faveur d'Etienne, frère d' Antoine et de Jean Claude.

    Voici un petit résumé des épisodes précédents, avec, en prime, un croquis et un N° pour les Etienne et les Antoine , pour, je l'espère, faciliter la compéhension.

    Cession de droits

    Antoine 2, Jean-Claude Paret et Barthélémy Bourget héritent chacun de 3/16 ème de la succession mobilière et immobilière de Etienne 2. Lors du mariage d' Etienne 3 et de Fanny, Etienne 2 a fait don , à titre de préciput, du quart de ses biens à son fils. Celui ci a donc a donc 4/16 + 3/16 des biens.

    Mais souvenons nous qu' Antoine 2 et Etienne 2 avaient hérité chacun de la moitié des biens de Etienne 1 . Finalement, Etienne 3 et Antoine 2 reçoivent tous les deux une jolie part des héritages succcessifs, à peu près le double de la part de Jean-Claude et de feue Marie Louise .

    Cet héritage d' Etienne 2 est bien curieux : traditionnellement, c'est l'ainé des garçons qui est favorisé, or Etienne 3 n'est pas le fils ainé... Comprenne qui peut !

     

    Cession de droits

    Cession de droits

    Les trois cédants transmettent  à Etienne tous les droits, biens, mobilers, immobiliers... etc, qui leur reviennent dans la succession, en échange d' une somme de 4500 francs, remise à chacun d' entre eux. C'est là un bref résumé, le notaire est bien plus précis, et anticipe toutes contestation.

    Voilà donc Etienne propriétaire de tous les biens, pour 13500 francs , soit environ 48000€.

    Petite parenthèse pour la loi du 13 aout 1871 : « cette loi, destinée à dégager de nouvelles ressources financières pour faire face aux conséquences de la défaite de 1870, augmente de manière significative le tarif d'un certain nombre de droits fiscaux. » . Les gouvernements se suivent et se ressemblent pour ponctionner le contribuable.

    Les témoins sont Louis Forge, percepteur et Joseph Billot , commis négociant.

    Cet acte, signé à Maclas, a été enregistré à Pélussin le 26 novembre, et expédié à Etienne.

    Le même jour, une copie de cet acte a été faite par Nigoud .

    Voici les liens, pour consulter la copie : copie1, copie2, copie3, copie4copie5

     

     

     

     


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